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Téléphone : 04 67 97 88 00
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N° SIRET : 351 576 749 0000 29

3. Contenu du site
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Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle de ce site et/ou de son contenu, par quelques procédés que ce
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Il en résulte que toute reproduction du contenu du Site sur un support quelconque pour un usage collectif ou
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Est également prohibée toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusée en intranet ou en
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Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Cebenna. La violation de ces dispositions soumet le
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5. Utilisation loyale des données à caractères personnel présentes sur le site
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est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent, de toute
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privée ou à la réputation des personnes.

6. Inscription à la newsletter
Le Site peut proposer à l’utilisateur du site de s’inscrire à la newsletter.
Si l’utilisateur du Site ne souhaite plus disposer de ces informations, il peut en informer l’association qui s’engage à en
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sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi «
Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès aux données qui vous concernent. Pour
exercer votre droit d’accès et de rectification en application de l’article 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier
1978, adressez-nous un courrier électronique à : cebenna@cebenna.org

7. Cookie
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8. hébergement
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RCS de Lille Métropole sous le numéro 537 407 926
Siège social : sis 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

9. Responsabilité
La responsabilité de Cebenna ne saurait être engagée en cas de défaillances, pannes, difficultés ou interruption de
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En outre, Cebenna peut être amenée à interrompre dans les mêmes conditions l’accès à son site, à ses services ou à
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10. Loi applicable/ Compétence du tribunal
LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE CONSTITUENT UN CONTRAT EN LANGUE
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TOUT LITIGE RELATIF A LEUR INTERPRETATION ET/OU A LEUR EXECUTION APRES UNE TENTATIVE AMIABLE
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